Search results

documents 18 Copie de la Déclaration de revenus de l’entreprise auprès de Revenu Québec avec toutes les annexes pour la dernière année fiscale Oui Non 19…

relative aux formes de soutien requises 2025-2026 1088 (1 de 8) Ce formulaire doit être rempli par la personne responsable de l’intégration des étudiantes et…

établis en vertu de l’article 448 de la LIP. Outre les services éducatifs, les élèves de la FP bénéficient des SARCA et de services de RAC (LIP, article…

possible de vos revenus. A. Revenus d’emploi et revenus assimilables à des revenus d’emploi (du 1er janvier au 31 décembre 2025) 3. Mesure de formation de la…

système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre SEQE Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne SPEDE…

vente ou de location, de l’exposition aux fins de vente ou de location, de la vente ou de la location de certaines catégories de véhicules automobiles…

. Indemnités de remplacement de revenu de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) .. Indemnités de…

. Indemnités de remplacement de revenu de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) .. Indemnités de…

système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre SEQE Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne SPEDE…

rapport à l’ensemble de vos revenus découlant des différents programmes PII, la portion attribuable aux programmes autres que celui du Québec : % Ministère…