Search results

nombre important d’enfants, l’une d’elles est, à notre avis, qu’ils n’ont pas été conçus pour offrir des services adaptés à leurs divers besoins ou réalités.…

dans tous les cas le nom d’un service de garde. ² L’adresse complète du service de garde en milieu familial n’est pas une information qui est compilée dans…

sécurité du travail (CNESST), notamment lors d’une réclamation à la suite d’un accident de travail, d’une demande d’indemnisation pour une victime d’acte…

celui de leurs enfants, il est plus difficile d’établir avec certitude l’effet d’un usage commun des parents avec leur progéniture. D’autres facteurs…

estimée : Jours d’occupation des enfants admissibles à des SGEE + Jours d’occupation des enfants admissibles à l’allocation pour l’intégration en service de …

abrégé Définition Ajout INS Ajout d'une installation de CPE Augment. gard. Augmentation de la capacité d'une installation de garderie Augment. INS…

Allocation de base Jours d'occupation enfants PCR 0-17 mois Jours d'occupation enfants PCR 18-47 mois Jours d'occupation enfants PCR 48-59…

Allocation de base Jours d'occupation enfants PCR 0-17 mois Jours d'occupation enfants PCR 18-47 mois Jours d'occupation enfants PCR 48-59…

présence d’un nombre important d’enfants issus d’un milieu défavorisé. Seules les garderies dont la proportion de jours d’occupation ECP est d’au moins 8 %…

présence d’un nombre important d’enfants issus d’un milieu défavorisé. Seules les garderies dont la proportion de jours d’occupation ECP est d’au moins 8 %…