Search results

du plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire 10 nombreux organismes municipaux dans les…

venir du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE) Projection du pourcentage de…

permettra de recevoir un montant de plus de 7,5 milliards de dollars d’ici 2027-2028. La part du Québec de l’enveloppe fédérale (33,1 milliards de dollars)…

usées, comme les installations de captage, les usines de traitement, les postes de chloration et de contrôle de pression, les bassins de rétention et les…

considérant un salaire horaire de 39 $/h, le coût de formalité administrative de la caractérisation des eaux de lavage de fruits et de légumes est 24 estimé…

Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale MFA Ministère de la Famille MFQ Ministère des Finances du Québec MIFI Ministère de l’Immigration, de la…

Hydro-Québec Investissement Québec Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie…

des risques - Ville de Notre-Dame-de-l'Île-Perrot Entente de financement de travaux de stabilisation de talus dans le secteur du domaine des Palissades…

le Service de police de la Ville de Repentigny, le Service de police de Laval, la Régie de police du Lac des Deux-Montagnes, le Service de police de la Vill…

le Vieux-Québec. Gouvernement du Québec, Ville de Québec. https:// www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/propriete/docs/patrimoine/ GuideIntVQ.pdf 2.6 Glissements …