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Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

pdf 5.74 Mb 25-984_Diffusion.pdf

--------- --------- ------------ ------ 15001 - SEUIL MINIMAL DE SERVICES AUX ÉLÈVES - ORGANISMES SCOLAIRES 1 605 842 $ ANN.1A 15002 - SERVICES…

Update : March 24, 2026

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

(LEADS) 2 8 10 Conseil en assurances et en services financiers (LCAEP) 0 99 99 Conseils en assurances et en services financiers (LCAFR) 1 101 102 Conseils …

Update : March 6, 2026

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Saviez‐vous qu’en plus des services de jour, le Programme d’aide aux employés offre un service de soir, et ce, du mardi…

Update : January 31, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

dernier des mesures d’assouplissement concrètes aux processus administratifs visant à maximiser l’impact des ressources professionnelles en service direct…

Update : December 13, 2023

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Allocation initiale des cégeps pour l'année 2026-2027

pdf 4.15 Mb 26-299_Diffusion.pdf

d'espaces au Centre de services scolaire de la Baie-James permettant de loger le CEC à Chibougamau. 139 578 FEL 22003 Location d’espaces…

Update : July 21, 2026

Tout document détenu par le MEQ confirmant, décrivant ou établissant le rôle du Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) comme organisme responsable, mandaté ou désigné pour la coordination, l’organisation ou la gestion du sport étudiant (sc

pdf 2.94 Mb 26-359_Diffusion.pdf

n.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 15 juillet 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/26-359 Bonjour, Nous…

Update : July 23, 2026

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries

pdf 2.37 Mb CPTEN_fourn_ben-2021-2022.pdf

Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CLD Centre local de développement CLSC…

Update : June 21, 2023

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

00 $ Production de capsules d'animation en motion design présentant les services de soutien aux élèves offerts par les Services éducatifs 2022-2024…

Update : February 23, 2026

consultations_prebudgetaires_2026-2027.xlsx

xlsx 29 Kb consultations_prebudgetaires_2026-2027.xlsx

nationale d’administration publique ENAP.pdf Arts en mouvement Québec FAMQ.pdf Fédération des centres de services scolaires du Québec FCSSQ.pdf Fédération…

Update : June 11, 2026

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Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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Tout document détenu par le MEQ confirmant, décrivant ou établissant le rôle du Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) comme organisme responsable, mandaté ou désigné pour la coordination, l’organisation ou la gestion du sport étudiant (sc

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Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

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