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pour les BC et les GNS, le fonctionnement est le même. Les BC voient toutefois le nom ainsi que le numéro de la RSGE comme information supplémentaire. Si la…

doit contenir des indications suffisamment précises pour permettre à la personne responsable de le trouver. Ainsi, à l’instar de la demande d’accès visant…

dans la compilation brièvement décrite dans la section IV ci-dessus, les termes dont on pourrait trouver l’emploi discutable sont relativement nombreux.…

frais engagés pour amener l’immobilisation corporelle à l’endroit et dans l’état où elle doit se trouver aux fins de son utilisation prévue. Amortissement…

nelles ont été abolis. Aide à l’utilisation : trouver d’abord, dans la table des matières, le diplôme qu’une personne détient et prendre en note le numéro de…

précieuse collaboration à la préparation des fiches de cette publication. Espérant que vous puissiez y trouver une source de motivation à vous engager dans…

disposent d’un délai de vingt jours ouvrables suivant la date de la décision du Comité d’appel pour trouver une solution satisfaisante. Si une entente…

6.6 Autorisations diverses Le document doit contenir en annexe une liste comportant l’objet, le numéro de référence, la date de délivrance des…

recomptage judiciaire a été demandé à la suite du dépouillement du scrutin dans la circonscription numéro 6. M. Dominic Furfaro, de l’équipe Mancini, a été…

renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Il vous est également possible de trouver de l’information supplémentaire concernant…