Search results

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : May 18, 2022

Formulaire 26 – Attestation du vérificateur devant accompagner la requête et les statuts de fusion entre une coopérative et une personne morale

pdf 1.27 Mb FO26_attestation-verificateur-statuts-fusion-coop-pers-morale.pdf

vérificateur de , ai examiné le bilan pro forma résultant de la consolidation des bilans de et de et, selon ce bilan : 1o il n’y a pas lieu de croire que la…

Update : December 3, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie M Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-05-19 1624994 Coordination en matière de…

Update : April 15, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie M Contrat de gré à gré Services professionnels 2022-05-19 1624994 Coordination en matière de…

Update : April 15, 2024

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 544 Kb air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et …

Update : February 10, 2026

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

pdf 111 Kb 2020-10405-1.pdf

document en vertu des articles 14, 29, 31, 32, 33 et 37 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : January 6, 2023

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

pdf 111 Kb 2020-10405-1.pdf

document en vertu des articles 14, 29, 31, 32, 33 et 37 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : January 6, 2023

Organigramme du Ministère des Affaires Municipales et de l'Habitation

pdf 118 Kb organigramme.pdf

Ministre responsable de la Métropole et de la région de Montréal Chantal Rouleau 418 643-4810 Commission de la capitale nationale du Québec André Roy 418…

Update : January 13, 2026

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : November 26, 2024

Search results

Filters

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Formulaire 26 – Attestation du vérificateur devant accompagner la requête et les statuts de fusion entre une coopérative et une personne morale

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

Organigramme du Ministère des Affaires Municipales et de l'Habitation

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca