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2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

remettre à la Ministre, dans les trente (30) jours suivant la fin de l'entente, toute part de la - 4 - contribution non engagée pour la réalisation du…

Update : July 12, 2023

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 7.71 Mb PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf

des consultations publiques dans la région où se situe le projet, qui sont effectuées par le promoteur avant l’obtention du bail minier. Dans les territoires…

Update : April 19, 2021

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 7.71 Mb PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf

des consultations publiques dans la région où se situe le projet, qui sont effectuées par le promoteur avant l’obtention du bail minier. Dans les territoires…

Update : April 19, 2021

Stratégie nationale de production de bois

pdf 5.03 Mb STR_production_bois_MFFP.pdf

ENGAGÉE DANS LA CRÉATION DE RICHESSE STRATÉGIE NATIONALE DE PRODUCTION DE BOIS Engagée dans la création de richesse ■ Renforce la compétitivité de…

Update : November 28, 2022

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

pdf 4.74 Mb guide_reduction_gaz.pdf

Sport et du Loisir > La Direction de la planification, de la recherche et de l'évaluation > La Direction de l'aménagement et du développement local >…

Update : July 19, 2010

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

pdf 4.74 Mb guide_reduction_gaz.pdf

Sport et du Loisir > La Direction de la planification, de la recherche et de l'évaluation > La Direction de l'aménagement et du développement local >…

Update : July 19, 2010

2023-045 - Convention de subvention entre la ministre des Affaires municipales et la Ville de Laval pour l’acquisition d’un lot à proximité du ruisseau Barbe

pdf 3.30 Mb DAI_2023-045_ruisseau_barbe.pdf

l'avis par la MINISTRE. L'avis est accompagné d'une copie certifiée conforme de la résolution du conseil de la VILLE. La MINISTRE détermine…

Update : July 12, 2023

2023-045 – Convention de subvention entre la ministre des Affaires municipales et la Ville de Laval pour l’acquisition d’un lot à proximité du ruisseau Barbe

pdf 3.30 Mb DAI_2023-045_ruisseau_barbe.pdf

l'avis par la MINISTRE. L'avis est accompagné d'une copie certifiée conforme de la résolution du conseil de la VILLE. La MINISTRE détermine…

Update : July 12, 2023

Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 275 Kb guide_planification_activites_annexe4.pdf

entreront dans la caserne. Le SSI doit s’assurer que les mesures de la santé publique (distanciation, couvre-visage, etc.) sont mises en place. Semaine de la…

Update : June 15, 2021

Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

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entreront dans la caserne. Le SSI doit s’assurer que les mesures de la santé publique (distanciation, couvre-visage, etc.) sont mises en place. Semaine de la…

Update : June 15, 2021

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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

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Stratégie nationale de production de bois

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

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2023-045 - Convention de subvention entre la ministre des Affaires municipales et la Ville de Laval pour l’acquisition d’un lot à proximité du ruisseau Barbe

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Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

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