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Famille 20 Le cas d’une fréquentation de plus de 10 heures consécutives Lorsqu’une RSGE offre de la garde éducative à horaires non usuels (GHNU) et qu’une…

Famille 20 Le cas d’une fréquentation de plus de 10 heures consécutives Lorsqu’une RSGE offre de la garde éducative à horaires non usuels (GHNU) et qu’une…

l’étudiant doit reporter le début de son programme d’études de plus d’une session d’études, il devra toutefois présenter une nouvelle demande de sélection…

l’étudiant doit reporter le début de son programme d’études de plus d’une session d’études, il devra toutefois présenter une nouvelle demande de sélection…

présente position ne constitue pas une opinion ou une interprétation juridique. Elle s’appuie sur les renseignements présentés par les parties dans le cadre…

présente position ne constitue pas une opinion ou une interprétation juridique. Elle s’appuie sur les renseignements présentés par les parties dans le cadre…

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

1985 « Le motif du blé. Une étude illustrée. » Ottawa : Direction des lieux et des parcs historiques natio- naux, Parcs Canada. 91p. Sullivan, C. 1986 « L…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION…