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in/Fichiers_clients/Rapport_final_3_mai_2021/2021_CSDEPJ_Rapport_version_finale_numerique.pdf…

d’écouter et de référer les personnes en situation de besoin directement dans les espaces numériques. C’est un programme clef du Filet social numérique. Les…

tout simplement d’être assujettis aux règles d’attribution des contrats présentement applicables, c’est-à-dire qu’ils devront utiliser une procédure sur…

territoire par son immensité et sa diversité, la Côte-Nord doit relever de multiples et vastes défis. C’est son potentiel et la remarquable cohésion entre…

elle relève d’une obligation législative tandis que d’autres relèvent d’un pouvoir discrétionnaire, c’est-à-dire d’une possibilité de retenir un document ou…

Les RSG non subventionnées reconnues par un BC n’ont pas droit au Régime de retrait préventif. 2 de 4 C. Responsabilités de la RSG 1. Quelles sont les…

indépendante; ATTENDU QU’en vertu de l’article 1 de la Loi sur les commissions d’enquête (chapitre C-37), lorsque le gouvernement juge à propos de faire…

La Corbeille Bordeaux-Cartierville Soutenir les activités de l'organisme Saint-Laurent 1 200 $ Page 3 de 6 Paragraphe 26e de l'article 4 du Règlement…

Taschereau 1 200 $ Jeunes au Travail Soutenir les activités de l'organisme Mille-Îles 1 500 $ Page 3 de 6 Paragraphe 26e de l'article 4 du Règlement sur…

 santé publique (JASP) Direction de la prévention clinique, de la santé dentaire et des dépistages 3 16‐mars‐23 900, rue de la Gauchetière Ouest Montréal…