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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Gaspésie

pdf 540 Kb PLA_gaspesie.pdf

l’intermédiaire du pôle régional en enseignement supérieur Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine MES Soutenir financièrement la mobilité entrante des étudiants…

Update : February 10, 2026

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

pdf 2.78 Mb RA_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

visions-economiques-financieres-janvier-2024.pdf…

Update : December 6, 2024

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

pdf 628 Kb PLA_laval.pdf

cohérence de l’action et de la prestation de services auprès des personnes vulnérables. Une offre d’aide connue et organisée au profit des populations les…

Update : February 10, 2026

CCIGL.pdf

pdf 0.90 Mb CCIGL.pdf

Cette réalité les éloigne de leur mission première, qui devrait être entièrement orientée vers l’aide à la population. Pour corriger cette fragilité…

Update : February 13, 2026

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

sont à remplir pour obtenir le statut de résident du Québec : https://www.quebec.ca/education/aide- financiere-aux-etudes/prets-bourses-temps-plein/condition…

Update : May 17, 2024

Financial support program to foster community-based action for First Nation and Inuit families in the northern territory

pdf 515 Kb PNI-action-communautaire-guide-AN.pdf

means used to carry out the project https://www.quebec.ca/en/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/organismes-communautaires-ass…

Update : October 24, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

sont à remplir pour obtenir le statut de résident du Québec : https://www.quebec.ca/education/aide- financiere-aux-etudes/prets-bourses-temps-plein/condition…

Update : May 17, 2024

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Indicateurs nationaux et cibles en aménagement du territoire

pdf 852 Kb TAB_cible_indicateurs_nationaux.pdf

entations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques/agir-localement/aide-financiere-organismes-municipaux/accelerer-transition-climat…

Update : June 12, 2025

Financial support program to foster community-based action for First Nation and Inuit families in the northern territory

pdf 515 Kb PNI-action-communautaire-guide-AN.pdf

means used to carry out the project https://www.quebec.ca/en/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/organismes-communautaires-ass…

Update : October 24, 2024

2025-011 – Programme des compensations tenant lieu de taxes des terres publiques

pdf 23 Mb DAI_2025-011_compensations_taxes_terres_publiques.pdf

règles, l'aide financière destinée aux municipalités centrales dans le cadre du volet I est versée à des fins d'agglomération et de proximité si…

Update : May 9, 2025

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Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Indicateurs nationaux et cibles en aménagement du territoire

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