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rapportent à un projet spécifique tel que décrit dans ledit rapport et ne s'appliquent à aucun autre projet ni à aucun autre site. Si le projet est…

rapportent à un projet spécifique tel que décrit dans ledit rapport et ne s'appliquent à aucun autre projet ni à aucun autre site. Si le projet est…

numérique. Le Québec possède de nombreux outils, législatifs ou autres. Il est désormais temps de faire un grand pas en avant, comme d’autres États l’ont…

numérique. Le Québec possède de nombreux outils, législatifs ou autres. Il est désormais temps de faire un grand pas en avant, comme d’autres États l’ont…

résultat est inférieur à la cible fixée pour l’année en cours; - Aucun résultat n’est présenté dans le RAG pour l’engagement, sauf si aucune cible n’était…

ne pas convenir à d’autres fins. [Notre rapport est destiné uniquement à la Municipalité et au Ministère et ne devrait pas être distribué à d’autres parties…

ne pas convenir à d’autres fins. [Notre rapport est destiné uniquement à la Municipalité et au Ministère et ne devrait pas être distribué à d’autres parties…

grilles et les autres outils utilisés font appel au jugement et à la participation de l’adulte; et les autres ressources dont l’adulte bénéficie le rendent…

grilles et les autres outils utilisés font appel au jugement et à la participation de l’adulte; et les autres ressources dont l’adulte bénéficie le rendent…

l’effet que l’exemption est conforme à l’une ou l’autre des situations prévues à l’article 10 de la Politique ? ☒ ☐ 16 S’il n’y a aucun coût et aucune…