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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

stages et à la formation pratique dans le domaine de la santé et des services sociaux (2.1.17) Afin de favoriser la multiplication des places de stage dans…

Update : May 18, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de novembre 2024

pdf 1.11 Mb FIN-Engagement-financier-novembre-2024-MRIF.pdf

: acquisition et installation de mobilier de bureau 4 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie Miami : acquisition et installation de…

Update : December 19, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

déroger à l’application de l’article 88.0.17 de la Charte de la langue française; • Règlement facilitant la mise en oeuvre du deuxième alinéa de l’article…

Update : August 29, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

déroger à l’application de l’article 88.0.17 de la Charte de la langue française; • Règlement facilitant la mise en oeuvre du deuxième alinéa de l’article…

Update : August 29, 2024

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : November 26, 2024

Le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue pour l'ensemble des cégeps publics et le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formations ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune

pdf 329 Kb 25-215_Diffusion.pdf

compilation spéciale de la Direction des statistiques et de l'information de gestion (DSIG), Ministère de l'Enseignement supérieur. 1.La notion de…

Update : July 23, 2025

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

pdf 309 Kb 24-145_Diffusion.pdf

lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si…

Update : June 20, 2024

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

pdf 309 Kb 24-145_Diffusion.pdf

lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si…

Update : June 20, 2024

Cadre général – Cadre technique – Reconnaissance des acquis et des compétences – Formation professionnelle

pdf 887 Kb Cadre_general_technique_Formation_professionnelle.pdf

Sous la responsabilité de la personne conseillère et avec la collaboration des spécialistes de contenu si nécessaire Par la personne candidate Sous la…

Update : November 20, 2025

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

pdf 111 Kb 2020-10405-1.pdf

document en vertu des articles 14, 29, 31, 32, 33 et 37 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : January 6, 2023

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Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue pour l'ensemble des cégeps publics et le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formations ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

Cadre général – Cadre technique – Reconnaissance des acquis et des compétences – Formation professionnelle

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

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