Search results

économiques et éthiques entourant l’usage possible de bracelets anti-rapprochement. Le formulaire d’autorisation est présenté à l’annexe 1. Bracelets…

nécessitant une autorisation ou une modification de son autorisation Exigée lors de la délivrance ou modification de l’autorisation Exigées lors de la…

des stages de validation des compétences. 2021-nov-16 08-déc-21 50 610,00 $ 12 652 $ (demande de paiement faite le 14 janvier 2022) Ordre des technologues en…

des stages de validation des compétences. 2021-nov-16 08-déc-21 50 610,00 $ 12 652 $ (demande de paiement faite le 14 janvier 2022) Ordre des technologues en…

sensibilisation et la formation en matière d’aide aux personnes victimes d’infractions criminelles; • le paiement de toute dépense nécessaire à la…

ministérielle. Ces autorisations sont délivrées par les directions régionales du MELCCFP. Autorisation ministérielle Autorisation environnementale devant…

ministérielle. Ces autorisations sont délivrées par les directions régionales du MELCCFP. Autorisation ministérielle Autorisation environnementale devant…

Aide-mémoire Règlement de sécurité pour le tir à la cible avec des armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées Ministère de la Sécurité publique…

Aide-mémoire Règlement de sécurité pour le tir à la cible avec des armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées Ministère de la Sécurité publique…

considérés comme manquants. Un résumé clôt le chapitre. Section I : Les formulaires utilisés La source première de la liste de formulaires qui suit a été les…