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Favoriser l’acquisition de véhicules électriques et de bornes de recharge • 1,4 G$ sur six ans pour le programme Roulez vert • 15,8 G$ en transport collectif…

Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026…

iat de l’accessibilité, de la réussite et de l’expérience étudiante Title of original document Programmes d’études admissibles de la formation collégiale…

Exigences de base obligatoires Afin de préserver l’essence même de la Finale, chaque discipline au programme doit respecter le cadre général de la Finale.…

on de l’admissibilité d’une personne à un programme ou à une mesure; 4° la planification, la gestion, l’évaluation ou le contrôle de ressources, de …

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GES d'un organisme municipal, disponible sur la page Web du programme Accélérer la transition climaitque locale (ATCL). Page Web du programme ATCL…

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modifiant le RREEMR prévoit un financement du Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles (…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 20 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents…