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Politique ministérielle de gestion des plaintes

pdf 240 Kb PO_Gestion-plaintes_MAPAQ.pdf

la priorité que le gouvernement accorde à la qualité des services offerts aux citoyens, le Ministère a publié, en 2009, sa Déclaration de services aux…

Update : May 21, 2025

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

individu est compté de façon unique dans le centre de services scolaire (CSS) ou commission scolaire où il a travaillé, à l’ETP le plus élevé s’il a occupé…

Update : March 28, 2024

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

individu est compté de façon unique dans le centre de services scolaire (CSS) ou commission scolaire où il a travaillé, à l’ETP le plus élevé s’il a occupé…

Update : March 28, 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.49 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

3 1910 DB 3 1916 DC 3 1952 DD Cégep de Rimouski 01 1936 A1 01 1938 A2 01 1940 A3 01 1941 A4 01 1944 A5 01 1951 A7 01 1959 A8 01 1948 A6 01 1947 A9 01 1948 B…

Update : February 14, 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.86 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

3 1910 DB 3 1916 DC 3 1952 DD Cégep de Rimouski 01 1936 A1 01 1938 A2 01 1940 A3 01 1941 A4 01 1944 A5 01 1951 A7 01 1959 A8 01 1948 A6 01 1947 A9 01 1948 B…

Update : March 25, 2025

Établissements et programmes reconnus pour les études universitaires

pdf 317 Kb programmes-etudes-universitaires.pdf

of Technology H7154A Brock University H7064A Burnaby College H7375A Cambrian College H7097A Camosun College H7144B Camosun College (Lansdowne) H7144A…

Update : September 3, 2025

Établissements et programmes reconnus pour les études universitaires

pdf 255 Kb programmes-etudes-universitaires.pdf

of Technology H7154A Brock University H7064A Burnaby College H7375A Cambrian College H7097A Camosun College H7144B Camosun College (Lansdowne) H7144A…

Update : July 25, 2024

liste_sa_reconnus_missions_clsc.pdf

pdf 286 Kb liste_sa_reconnus_missions_clsc.pdf

nale 3, rue du Jardin G3H 0A8 CLSC DE RIVIÈRE-À- PIERRE Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale 605, rue de…

Update : December 17, 2024

MES-Engagements-financiers-aout-2023.pdf

pdf 421 Kb MES-Engagements-financiers-aout-2023.pdf

de compléter les travaux entamés et de mener à bien le mandat. le 2023-07- 28 Montréal 3 Ministère de l'Enseignement supérieur I Contrat de gré à gré …

Update : September 19, 2023

Dépenses liées à la participation de la ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, madame Christine Fréchette, au Forum économique mondial de Davos, en janvier 2025

pdf 396 Kb DA-Depenses-ministre-MEIE-forum-economique-MRIF-20250128-004.pdf

l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110; 2021, c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:48…

Update : March 4, 2025

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Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

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