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Marie-Claude Lajoie A : Adam Marc-Antoine Cc : David Bahan Objet : Re: GCM Date : 18 août 2019 17:36:09 C’est stable. On a l’accord du ministre. Le 18 août…

Marie-Claude Lajoie A : Adam Marc-Antoine Cc : David Bahan Objet : Re: GCM Date : 18 août 2019 17:36:09 C’est stable. On a l’accord du ministre. Le 18 août…

articles 54.1, 64, 65, 67, 78, 81 à 84, 87 à 108, 110 à 116, 118 à 123 ; […] 6° celle-ci a fait une fausse déclaration ou a dénaturé un fait important lors…

numérique Le Ministère a annoncé son intention de renforcer sa capacité numérique dans son plan stratégique afin de répondre aux besoins des municipalités et…

rch/telecharge.php?type=2&file=/A_21_1/A21_1.htm https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/A-21.1,%20r.%202…

rch/telecharge.php?type=2&file=/A_21_1/A21_1.htm https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/A-21.1,%20r.%202…

1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25, a. 8. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements…

personnel de Servirplus pendant la matinée d’évaluation. Pour l’entrevue qui a lieu en après-midi, le personnel éducateur n’a pas de préparation à faire non…

chapitre A-2.1), ci-après Loi sur l’accès. Vous trouverez ceux-ci à l’adresse Internet suivante : Service de diffusion du MRNF. Nous vous indiquons que vous…

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-234 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…