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ssement de services de nature technique ou de services professionnels, au sens de la Loi sur les contrats des organismes publics et des Règlements sur les…

1285 Début novembre Avril 0 0% 59 de la Vallée-des- Tisserands 1 et 3 984 84 259 641 Octobre Avril 0 0% 60 des Trois-Lacs 1 et 3 1 248 237 218 793 Octobre…

permettent de conclure que la demande ne contient pas de renseignements ou de documents faux ou trompeurs, mais qu’après la poursuite de l’examen de la…

permettent de conclure que la demande ne contient pas de renseignements ou de documents faux ou trompeurs, mais qu’après la poursuite de l’examen de la…

conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS 10. PROVENANCE(S) …

conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES FINS DE TRAITEMENT : Non COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS 10. PROVENANCE(S) …

fonction de siège des institutions de l'État et dans le respect de ses vocations historique et symbolique. La Commission de la Capitale nationale a pour…

fonction de siège des institutions de l'État et dans le respect de ses vocations historique et symbolique. La Commission de la Capitale nationale a pour…

Frais de notaire (VND) Moins de 50 millions de VND 40 000 De 50 millions à 100 millions VND 80 000 De plus de 100 millions à 1 milliard VND 0,08% de la…

économiques et physiques tout au long de la vie. La Commission Lancet recadre la santé mentale comme un bien public à protéger par des approches fondées sur…