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universités, notamment : • pour la ges3on de nombreuses ini3a3ves (ressources humaines, bureaux, équipement informa3que, etc.), dont les grandes ini3a3ves…

Immigrée très récente : arrivée il y a 5 ans ou moins. 2. Immigrée récente : arrivée il y a plus de 5 ans jusqu’à 10 ans. 3. Immigrée de longue date :…

la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). … 2 2 Veuillez noter que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information du…

métriques et plus de substances minérales. Pour mieux encadrer certains travaux d’exploration, la Loi a été modifiée pour introduire une nouvelle…

métriques et plus de substances minérales. Pour mieux encadrer certains travaux d’exploration, la Loi a été modifiée pour introduire une nouvelle…

d’études suivante : ............................................................. Date de début A M J Date de fin A M J En ce qui concerne les établissements…

d’études suivante : ............................................................. Date de début A M J Date de fin A M J En ce qui concerne les établissements…

d’études suivante : ............................................................. Date de début A M J Date de fin A M J En ce qui concerne les établissements…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

effective for a maximum period of ten days at the expiry of which it may be renewed, as many times as necessary, for a maximum period of ten days or, with…