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répondons ou adressons un accusé de réception dans les 5 jours ouvrables suivant la réception d’une demande écrite. Ce fichier électronique est conçu pour…

divisé en quatre caté- gories de zones, soit une zone de préservation extrême de 9,1 km² inaccessible aux visiteurs du parc, des zones de préservation d’une…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

N/Réf. : 202509-01 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 2 septembre 2025.…

COURRIEL Le 18 novembre 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202410-87 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

les statistiques ci-dessous portant sur les demandes de Certificats d’acceptation du Québec (CAQ) pour études : 1. Nombre de demandes acceptées, refusées et …

les statistiques ci-dessous portant sur les demandes de Certificats d’acceptation du Québec (CAQ) pour études : 1. Nombre de demandes acceptées, refusées et …

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

développement des connaissances ENJEU Sensibilisation et formation ORIENTATION Favoriser l’émergence d’une culture de respect et de responsabilisation des…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…