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Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

pdf 670 Kb 24-533_Diffusion.pdf

en annexe une reproduction de cet article. … 3 https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/aide-financiere-etudiants-internationaux/exemption-droits-scola…

Update : January 6, 2025

Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire

pdf 715 Kb air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf

qui se tiendra à Québec en octobre 2025, marquera le 10e anniversaire de la signature de l’Entente d’aide mutuelle pour lutter contre les menaces posées par…

Update : October 29, 2025

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

Services correctionnels, de la Direction des ressources humaines et de la Direction des ressources financières et matérielles et de la planification a été…

Update : August 10, 2021

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG)

pdf 0.93 Mb enffada-progress-report-2025.pdf

of $1.8 million. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/aides-financieres-autochtones/violences-atteinte-egalite-context…

Update : January 22, 2026

Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions

pdf 1.59 Mb GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf

de critères permettant d’évaluer l’entreprise qui dépose une soumission, par exemple sa solidité financière, sans que ces critères permettent de faire…

Update : February 26, 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en janvier 2026

pdf 2.30 Mb engagements-financiers-2026-01.pdf

dirigeant d’organisme ou son représentant : Nom et titre : Marc Gagné Directeur général des ressources financières et matérielles *Ce formulaire doit être…

Update : March 13, 2026

Partout, la culture – Politique culturelle du Québec

pdf 7.94 Mb Partoutlaculture_Polculturelle_Web.pdf

révèle diverse et mal documentée. Leur situation est tributaire de la vitalité et des ressources financières des organisations et des entreprises…

Update : March 13, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf

nt de nos entrepreneurs, lesquels tirent 84 % de leurs revenus de sources autonomes, et 16 % de l’aide publique. 9. L’industrie de la musique en est aussi…

Update : June 15, 2021

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

xlsx 380 Kb outil-inventaire-corporatif-emissions-ges.xlsx

entations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques/agir-localement/aide-financiere-organismes-municipaux/accelerer-transition-climat…

Update : September 30, 2024

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

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entations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques/agir-localement/aide-financiere-organismes-municipaux/accelerer-transition-climat…

Update : June 16, 2025

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Engagements financiers de plus de 25 000$ en janvier 2026

Partout, la culture – Politique culturelle du Québec

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

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