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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

Sous-total MES 1 139 307 –42 892 1 096 415 –3,8 –23,5 Commission de l’évaluation de l’enseignement collégial (CEEC) 41 614 –5 479 36 135 –13,2 –3,0 Total 1…

Update : October 24, 2025

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau…

Update : November 29, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 541 Kb MRNF_Engagements_2025-09.pdf

0826_eng_fin_MRNF_SEP-25 2 - 0826_Annexe 1_PADF_SEP-25 3 - 0826_Annexe 2_PIAF_SEP-25 4 - 0826_Annexe 3_PIB_SEP-25 [...] budgétaire, programme/élément)…

Update : December 9, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

de densité de la clientèle transportée du territoire f.DCT (annexe H) 1,00 1,04 1,08 1,12 1,16 1,20 f.DCT triplé 1,00 1,12 1,24 1,36 1,48 1,60 autobus ou…

Update : October 22, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 317 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2020.pdf

___________________________ vi 1. Définition du problème ________________________________________ 1 2. modification Du règlement…

Update : August 21, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

2024 Taux de présence dans l’effectif régulier au 31 mars 2024 (%) Anglophones 3 1,7 2 1,1 2 1,0 Autochtones 2 1,1 2 1,1 1 1,0 Personnes handicapées 6 3,4 5…

Update : October 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

2024 Taux de présence dans l’effectif régulier au 31 mars 2024 (%) Anglophones 3 1,7 2 1,1 2 1,0 Autochtones 2 1,1 2 1,1 1 1,0 Personnes handicapées 6 3,4 5…

Update : October 24, 2024

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

pdf 15.95 Mb FIC_orientation_5_municipalites_locales.pdf

am-1.pdf https://www.mont-royal.net/workspace/uploads/files/presentation_publique-fleurs-de-macadam-1.pdf…

Update : November 12, 2025

Réflexion sur la réalité policière au Québec

pdf 791 Kb 2711_GardaWorld.pdf

.......................... 7 1.1 Certifications…

Update : August 3, 2023

Réflexion sur la réalité policière au Québec

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.......................... 7 1.1 Certifications…

Update : August 3, 2023

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

Réflexion sur la réalité policière au Québec

Réflexion sur la réalité policière au Québec

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