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itaire (BCI) a émis le souhait que les contrats et les ententes de services de recherche entre les ministères et les organismes (MO), et les universités…

qui suit : A=0; B=2; C+=3; C=4; D=6; E=8; F=10. Il est à noter que pour les besoins, le nombre de fautes relevées aux sous-critères 7 et 8 a été traduit en…

mains-bilan/ https://www.laval.ca/Documents/Pages/Fr/A-propos/politiques-municipales/politique-arbre.pdf https://www.laval.ca/Documents/Pages/Fr/A-propos/pol…

mains-bilan/ https://www.laval.ca/Documents/Pages/Fr/A-propos/politiques-municipales/politique-arbre.pdf https://www.laval.ca/Documents/Pages/Fr/A-propos/pol…

estime que le recours a été pris sans motif raisonnable, cette dernière est dispensée de cette obligation et peut, le cas échéant, réclamer le remboursement…

une réglementation favorables à la densification et à la mixité des usages, à réduire les délais pour des demandes et autorisations, à appliquer une…

lequel un parc a été construit (figure 5) ; Figure 5. Parc municipal aménagé à l'emplacement d'une résidence démolie à la suite d'une inondation.…

municipalité a été créée le 1er janvier 1993. La MRC quant à elle a été constituée en 2010. Le schéma d’aménagement de la MRC n’a pas encore été adopté.…

municipalité a été créée le 1er janvier 1993. La MRC quant à elle a été constituée en 2010. Le schéma d’aménagement de la MRC n’a pas encore été adopté.…

des Ressources naturelles et des Forêts I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-12-12 1779831 Abonnement à des bases de données et à des…