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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Kb mandat-annexe-3-mtmd.pdf

troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des…

Update : April 23, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

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Update : April 23, 2024

La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer – Sommaire

pdf 1.79 Mb PO-politique-internationale-Quebec-sommaire-2017-FR-MRIF.pdf

science, de francophonie et de droits et libertés de la personne, en particulier d’égalité entre les femmes et les hommes et de respect des droits des person…

Update : November 22, 2022

La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer – Sommaire

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science, de francophonie et de droits et libertés de la personne, en particulier d’égalité entre les femmes et les hommes et de respect des droits des person…

Update : November 22, 2022

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

pdf 235 Kb 25-647_Diffusion.pdf

pdf Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 4, 2025

Renseignements concernant les montants consacrés à la publicité au cours des cinq dernières années selon la catégorie des médias, avec leurs noms et les montants

pdf 316 Kb RA-acces-information-publicites.pdf

vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la…

Update : March 24, 2021

Renseignements concernant les montants consacrés à la publicité au cours des cinq dernières années selon la catégorie des médias, avec leurs noms et les montants

pdf 316 Kb RA-acces-information-publicites.pdf

vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la…

Update : March 24, 2021

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie

pdf 338 Kb distance-eloignement-forets-corridors.pdf

partir de la limite du terrain. Garderie (défini dans le Code de gestion des pesticides) Centre de la petite enfance, garderie ou service de garde en milieu…

Update : July 5, 2023

Bulletin d'information 2024-2 - Prolongation de la période d’admissibilité au crédit d’impôt remboursable conférant un montant ponctuel pour le coût de la vie de 600 $ ou de 400 $

pdf 170 Kb BULFR_2024-2.pdf

prestataires de l’aide financière de dernier recours au 31 décembre 2021 qui bénéficiaient du versement automatique du montant de base de la composante…

Update : January 25, 2024

Bulletin d'information 2024-2 - Prolongation de la période d’admissibilité au crédit d’impôt remboursable conférant un montant ponctuel pour le coût de la vie de 600 $ ou de 400 $

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Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

Renseignements concernant les montants consacrés à la publicité au cours des cinq dernières années selon la catégorie des médias, avec leurs noms et les montants

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Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie

Bulletin d'information 2024-2 - Prolongation de la période d’admissibilité au crédit d’impôt remboursable conférant un montant ponctuel pour le coût de la vie de 600 $ ou de 400 $

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