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gestionnaires de ces résidences s’inspirent également de ce guide. Ce dernier devrait de plus servir de référence aux membres des services de sécurité…

d’allocation de départ. La disponibilité de ces quatre options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

vertu de l’une de ces dispositions pour l’ouvrage ou la construction visé par le bail; 2° d’accepter ou de refuser une demande de sous-location ou de cession…

RSG par les BC concernant la possibilité d’offre de service atypique Recommandation 4 Obligation des PNR de remplir une demande de permis de service de garde…

RSG par les BC concernant la possibilité d’offre de service atypique Recommandation 4 Obligation des PNR de remplir une demande de permis de service de garde…

d’environnement, de protection contre les incendies, de coupe de bois (permis requis en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier…

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…

d’objectivité, de compétence professionnelle et de diligence, de confidentialité et de conduite professionnelle. Le cabinet applique la Norme canadienne de…

développement de la Francophonie; - consolidation de l’engagement du Québec auprès de ses partenaires de la Francophonie et de son rôle en matière de culture…

tenue de concours de recrutement ou de promotion, à la constitution de réserves de candidatures et ceux relatifs à la composition de comités de sélection.…