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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 156 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_juil-sept.pdf

Juillet - Septembre Nom de l'activité Description de l'activité Nom fournisseur Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu…

Update : November 12, 2025

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

pdf 370 Kb guide_presentation_demande_trpc.pdf

une perspective de prévention de la criminalité et d’amélioration de la sécurité dans les milieux de vie; ◼ l’inscription de ses actions dans une approche de…

Update : October 17, 2023

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

pdf 370 Kb guide_presentation_demande_trpc.pdf

une perspective de prévention de la criminalité et d’amélioration de la sécurité dans les milieux de vie; ◼ l’inscription de ses actions dans une approche de…

Update : October 17, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

: Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police de la Ville …

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

: Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police de la Ville …

Update : August 3, 2023

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : April 9, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

pdf 2.39 Mb RA-engagement-mai-2020.pdf

Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services professionnels 2019-09-18 1300016 Réaliser une « analyse 360 » de la…

Update : March 23, 2021

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, fera l’objet de discussions et de suivis à la TGAT au cours de la prochaine année. Enfin,…

Update : April 8, 2024

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Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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