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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf

l’aménagement de ses aires de jeu et de son espace extérieur de jeu ainsi que l’aménagement de ses aires de service et de circulation. L’article 21 du RSGEE…

Update : March 27, 2024

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

pdf 116 Kb TXT_OGAT_orientation_habitation.pdf

métropolitaine de Montréal • Agglomération de Longueuil • Agglomération de Montréal • MRC de Beauharnois-Salaberry • MRC de Deux-Montagnes • MRC de…

Update : April 2, 2024

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

pdf 116 Kb TXT_OGAT_orientation_habitation.pdf

métropolitaine de Montréal • Agglomération de Longueuil • Agglomération de Montréal • MRC de Beauharnois-Salaberry • MRC de Deux-Montagnes • MRC de…

Update : April 2, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2020

pdf 1.35 Mb RA-engagement-fevrier-2020.pdf

000,00 $ Montréal 3 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2020-02-13 1341188 Construction…

Update : March 23, 2021

Procédure de participation Novoclimat - Volet Maison

pdf 634 Kb procedure-participation-novoclimat-maison.pdf

bâtiment du Québec défini les travaux de construction comme : « des travaux de fondation, d’érection, de rénovation, de réparation, d’entretien, de…

Update : June 3, 2025

University Admission for Students With Disabilities

/en/education/support-follow-up-students/students-disabilities-transitioning-college-university/university-admission-students-disabilities

oral expression. These involve, among other things, pronunciation, speech, word use and sentence construction or the capacity to understand oral language. Examples of eligible speech or language…

Update : February 23, 2026

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

auprès de deux groupes cibles, soit les jeunes hommes de 16 à 24 ans et les adultes de 25 ans ou plus ayant moins de neuf années de scolarité. Dans le but de…

Update : April 23, 2024

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

auprès de deux groupes cibles, soit les jeunes hommes de 16 à 24 ans et les adultes de 25 ans ou plus ayant moins de neuf années de scolarité. Dans le but de…

Update : April 23, 2024

Habiter en zone de contraintes relatives à l'érosion côtière

pdf 207 Kb FIC_habiter_zone_contraintes_erosion.pdf

); • construction, agrandissement, déplacement et reconstruction de bâtiments principaux ou accessoires; • travaux de protection contre l’érosion côtière. •…

Update : March 30, 2026

Demande de financement

pdf 15.17 Mb Havre_du_Fjord.pdf

sociaux ; Éviter la création de trajectoires de dépendance adulte, beaucoup plus coûteuses en termes de santé, de sécurité publique et de productivité. La…

Update : January 30, 2026

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Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2020

Procédure de participation Novoclimat - Volet Maison

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