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Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

s d’enseignement universitaire Baccalauréat en enseignement Baccalauréat en sciences infirmières Baccalauréat en travail social/ service social Maîtrise en…

Update : June 2, 2023

Plan d'action 2020-2023 à l'égard des personnes handicapées

pdf 376 Kb PAPH_2023.pdf

ité du Web en tenant compte de l’expérience d’internautes handicapés, de la stratégie d’optimisation du Web ainsi que des nouvelles technologies en lien avec…

Update : December 21, 2021

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

2 Mt en 2018 à environ 12,6 Mt en 2030, et à environ 6,7 Mt en 2035 (figure 2). Ces valeurs se basent sur une estimation du parc automobile comprenant…

Update : August 20, 2025

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

fermetures définitives de puits et de restauration de sites, en amont ou en aval des travaux, exigibles en vertu de la LMF. Il s’agit notamment, en amont,…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

fermetures définitives de puits et de restauration de sites, en amont ou en aval des travaux, exigibles en vertu de la LMF. Il s’agit notamment, en amont,…

Update : October 11, 2023

Plan québécois des infrastructures 2014-2024

pdf 1.89 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2014-2024.pdf

mis en place une structure unique d'offre de service en gestion de projets. Tout en assurant la continuité des activités en gestion et en exploitation…

Update : November 26, 2024

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf

Prevention, [En ligne], [s. d.]. edu.gov.mb.ca/docs/sexual_violence/guide.pdf (Consulté le 19 janvier 2022). GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Orientations…

Update : July 22, 2024

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf

Prevention, [En ligne], [s. d.]. edu.gov.mb.ca/docs/sexual_violence/guide.pdf (Consulté le 19 janvier 2022). GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Orientations…

Update : July 22, 2024

Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

pdf 3.68 Mb RA_gestion_MSP_2015-2016.pdf

mise en ligne du site jeunesse en sécurité civile et en sécurité incendie pour tous les cycles du primaire Mise en ligne le 31 mars 2016 • 3e cycle du…

Update : October 28, 2019

Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

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Update : October 28, 2019

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