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marin (en décembre 1990) et l’autre consacrée à sa mise en valeur (avril 1993). un premier plan directeur a été rédigé en 1995 et en 1998, les deux lois…

par une assurance voyage et ce , en fonction de la durée totale du déplacement. Date Par Commentaire AUTORISATION(S) ET APPROBATION DateSous-ministre…

par une assurance voyage et ce , en fonction de la durée totale du déplacement. Date Par Commentaire AUTORISATION(S) ET APPROBATION DateSous-ministre…

M-22.1) prévoit qu'en tant que responsable de !'Habitation, les fonctions et les pouvoirs de la Ministre consistent plus particulièrement à…

M-22.1) prévoit qu'en tant que responsable de !'Habitation, les fonctions et les pouvoirs de la Ministre consistent plus particulièrement à…

ans du nombre de mineurs en questionnement de genre et en demande de transition37. En revanche, on ne dispose pas de chiffre global sur le nombre de jeunes …

blessure grave qui sont plus étayées que celle en vigueur au Québec, que ce soit en Colombie-Britannique108, au Manitoba109, en Ontario110, en Alberta111 ou …

blessure grave qui sont plus étayées que celle en vigueur au Québec, que ce soit en Colombie-Britannique108, au Manitoba109, en Ontario110, en Alberta111 ou …

services rendus en les ventilant dans les fonctions/activités appropriées. En contrepartie, elle inscrit les frais de gestion et les taxes non recouvrables…

d’activités Entrée en vigueur 30 mois après celle de l’entrée en vigueur du Règlement 29 novembre 2010 Article 3 Sous-ministre œuvrant pour le ministre…