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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8.92 Mb 202304-07_DE.pdf

minier en milieu nordique Afin de favoriser le développement du Nord québécois (la majeure partie du territoire québécois situé au nord du 49e parallèle),…

Update : May 26, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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minier en milieu nordique Afin de favoriser le développement du Nord québécois (la majeure partie du territoire québécois situé au nord du 49e parallèle),…

Update : May 26, 2023

Registraire des entreprises Les noms d’entreprises au Québec

pdf 581 Kb IN-531_REQ_noms_ENTR_QC.pdf

celui de Services aux Affaires autochtones Canada et de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. Pour connaître leurs coordonnées,…

Update : September 11, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

Tableau 24. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois touchés ✓ Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au…

Update : August 20, 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

territoire québécois. Tableau 10 - Emplois régionalisés au 31 janvier 2023 Cible des emplois à régionaliser par l’organisation au 30 septembre 2028 Total des…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

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territoire québécois. Tableau 10 - Emplois régionalisés au 31 janvier 2023 Cible des emplois à régionaliser par l’organisation au 30 septembre 2028 Total des…

Update : September 27, 2024

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

sommes reçues d’Emploi-Québec pour une participation à une mesure de formation de la main-d’œuvre. Revenus d’emploi : Revenus bruts d’emploi et revenus…

Update : August 21, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

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sommes reçues d’Emploi-Québec pour une participation à une mesure de formation de la main-d’œuvre. Revenus d’emploi : Revenus bruts d’emploi et revenus…

Update : August 21, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Kb air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

un impact positif sur l'emploi. Tableau 3 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois touchés Impact favorable sur l’emploi…

Update : August 20, 2025

Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022

pdf 9.51 Mb 21-384_Diffusion.pdf

ressources qualifiées pour exercer ces emplois. Cette analyse repose sur le modèle d’adéquation formation- emploi (MAFE) développé par le Service de…

Update : September 30, 2022

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

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Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022

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