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Retombées_économiques_investissements_patrimoine_bâti_MCC_finale.pdf

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immeubles du Vieux-Québec ont été rénovés grâce à l’entente entre la Ville de Québec et le MCC 2.2 Portrait des investissements Site patrimonial du Vieux-…

Update : September 17, 2025

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Organismes publics de transport

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DÉCEMBRE 2022 5. Débiteurs 2022 2021 Taxes municipales 12 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 13 Gouvernement du Québec et ses…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Organismes publics de transport

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DÉCEMBRE 2022 5. Débiteurs 2022 2021 Taxes municipales 12 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 13 Gouvernement du Québec et ses…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Régies intermunicipales

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DÉCEMBRE 2023 5. Débiteurs 2023 2022 Taxes municipales 9 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 10 Gouvernement du Québec et ses…

Update : May 2, 2025

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

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de la facture 588,00 $ (USD) Conditions de paiement Paiement dû à la réception PAYÉ FACTURÉ À Ministere de la Famille 425, rue Jacques-Parizeau Québec, …

Update : August 26, 2024

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de la facture 588,00 $ (USD) Conditions de paiement Paiement dû à la réception PAYÉ FACTURÉ À Ministere de la Famille 425, rue Jacques-Parizeau Québec, …

Update : August 26, 2024

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

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mené à partir des pièces justifiant les paiements réellement effectués. Elle provient des renseignements tirés de documents produits pour autoriser un …

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

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mené à partir des pièces justifiant les paiements réellement effectués. Elle provient des renseignements tirés de documents produits pour autoriser un …

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

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Update : October 31, 2022

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

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Lorsqu’une installation du CPE accueille des enfants dont les parents sont admissibles à l’exemption du paiement de la contribution prévue dans le Règlement…

Update : February 27, 2023

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

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