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Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

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Update : April 24, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

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Update : April 24, 2024

Voici le bulletin de veille du mois de novembre 2025

pdf 263 Kb Bulletin-de-veille-novembre-2025.pdf

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Update : January 29, 2026

2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

pdf 832 Kb DAI_2025-072_primeau_saint_boniface.pdf

divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54.…

Update : October 14, 2025

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

ienter&data=05%7C02%7Cacces-information%40education.gouv.qc.ca%7C569618df1b21473d2e5508dc5417e35b%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C…

Update : April 24, 2024

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

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Update : April 24, 2024

Bornes de recharge admissibles au programme Écorecharge

xlsx 52 Kb liste-bornes-recharge-admissibles-programme-ecorecharge.xlsx

Sichuan Injet New Energy Co., Ltd. PQ-IM3C iM3C-09K6A 2023 Chine 50 9.6 1 J1772 5.4 Murale ou sur piédestal Filaire Oui Sichuan Injet New Energy Co., Ltd.…

Update : April 15, 2026

2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda

pdf 3.47 Mb DAI_2025-021_echanges_abitibi_temiscamingue.pdf

divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54.…

Update : July 28, 2025

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

pdf 362 Kb 23-70_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : June 28, 2023

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

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Update : May 14, 2024

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Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

Voici le bulletin de veille du mois de novembre 2025

2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

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2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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