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Statistiques concernant le télétravail des employés du ministère de la Sécurité publique depuis mars 2020

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AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

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Update : January 6, 2023

Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.

pdf 19.73 Mb plan-economie-circulaire.pdf

ité et du Numérique MEIE : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie MELCCFP : Ministère de l'Environnement, de la Lutte…

Update : April 15, 2025

Organigramme du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

pdf 322 Kb Organigramme.pdf

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Update : April 21, 2026

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

cependant sur le montant de la variation des actifs financiers nets ou de la dette nette à l’état de la variation des actifs financiers nets (de la dette…

Update : December 11, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

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Update : December 12, 2025

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 3, 2025

Nombre de résidences isolées, inondées et montants d'indemnisation versés aux sinistrés de la MRC de Maskinongé et de la Ville de Trois-Rivières pour les inondations survenues en 2017, 2018 et 2019

pdf 438 Kb 2021-12637.pdf

isolées lors des inondations de 2017, 2018 et 2019 pour les municipalités de la MRC de Maskinongé et de la Ville de Trois-Rivières, ventilé par municipalité …

Update : January 6, 2023

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Update : January 6, 2023

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

pdf 386 Kb 25-431_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 3, 2025

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