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25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

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lannée scolaire 2025-2026 c. c.: M. Dany Roy, SMA M. Marc Sirois, SMA Annexe Nouvelle cible d’effectifs autorisés pour l’année scolaire 2025-2026 1er juillet…

Update : November 13, 2025

Rémunération des membres de conseils d’administration des certaines sociétés d’État

pdf 72 Kb remuneration_conseils_administratifs_societes_etat.pdf

dépôt et placement du Québec(1) Hydro-Québec(1) 22 438 $ 1 050 $ 7 014 $ Agence du revenu du Québec(5) Autorité régionale de transport métropolitain(4)…

Update : February 4, 2026

Précisions sur la mesure d’allègement fiscal relative au jugement sur la loi RRSM pour les organismes municipaux concernés

pdf 492 Kb TXT_precisions_allegement_fiscal_rrsm.pdf

Il tient également compte des hypothèses suivantes8 : Début de l’amortissement des DCTP (2025 ou 2026) 2026 Hausse de l’obligation découlant du…

Update : November 4, 2025

Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf

j. 45 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : May 6, 2024

Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

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j. 45 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : May 6, 2024

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au…

Update : September 26, 2025

24-189_Diffusion.pdf

pdf 3.45 Mb 24-189_Diffusion.pdf

Observations 2006-2007 à 2010-2011 Prévisions 2011-2012 à 2025-2026 Prévisions provinciales de l'EEETP des Québécois, de 2011-2012 à 2025-2026, selon le…

Update : August 2, 2024

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Observations 2006-2007 à 2010-2011 Prévisions 2011-2012 à 2025-2026 Prévisions provinciales de l'EEETP des Québécois, de 2011-2012 à 2025-2026, selon le…

Update : August 2, 2024

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

réussite en enseignement supérieur (2021- 2026), le Plan d’action sur la santé mentale en enseignement supérieur (2021-2026) et l’Opération main-d’œuvre…

Update : October 24, 2025

Documents relatifs au gel de recrutement et au suivi budgétaire pour l’exercice financier 2024-205 – BSM-2025-005413

pdf 2.65 Mb DAI_no_BSM-2025-005413.pdf

personnels p. j. 3 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/acces-information/decisions/2025/DAI_no_2025-004818.pdf…

Update : September 25, 2025

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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

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Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Documents relatifs au gel de recrutement et au suivi budgétaire pour l’exercice financier 2024-205 – BSM-2025-005413

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