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Schémas d'intervention lors d'un incident impliquant du monoxyde de carbone

pdf 221 Kb schemas_intervention_monoxyde.pdf

santé publique et coordonnateur de la sécurité civile – mission santé du CIUSSS ou CISSS de la région concernée • Direction régionale de sécurité civile •…

Update : December 16, 2020

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santé publique et coordonnateur de la sécurité civile – mission santé du CIUSSS ou CISSS de la région concernée • Direction régionale de sécurité civile •…

Update : December 16, 2020

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pdf 289 Kb aide-memoire-autorites-gouv-LSCRS-SMSCSI.pdf

/securite-civile/fonctionnement/bases/concepts-base-securite-civile https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile…

Update : October 16, 2024

Aide-mémoire destiné aux autorités gouvernementales - Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres (LSCRS)

pdf 295 Kb aide-memoire-autorites-gouv-LSCRS.pdf

/securite-civile/fonctionnement/bases/concepts-base-securite-civile https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile…

Update : November 26, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

Monsieur Stéphan Odenat Directeur général Académie Chrétienne Rive Nord 790, 18e Avenue Laval (Québec) H7R 4P3 Objet : Cibles budgétaires pour lannée…

Update : July 30, 2025

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

Tinto Robert Millette, directeur général Association des ingénieurs municipaux du Québec Jean-Philippe Meloche, professeur agrégé Université de Montréal…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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Tinto Robert Millette, directeur général Association des ingénieurs municipaux du Québec Jean-Philippe Meloche, professeur agrégé Université de Montréal…

Update : October 22, 2021

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur le Directeur des poursuites criminelles et pénales (RLRQ, chapitre D-9.1.1), la formation est offerte par le …

Update : August 8, 2024

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

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depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur le Directeur des poursuites criminelles et pénales (RLRQ, chapitre D-9.1.1), la formation est offerte par le …

Update : August 8, 2024

Frais de déplacement au Québec octobre à décembre 2023-2024

pdf 179 Kb depenses_frais_deplacement_qc_t3-23-24.pdf

la sécurité civile 10 octobre 2023 Bromont 196,92 $ 36,64 $ Marc Croteau Sous-ministre Rencontre des ministres fédérale, provinciale et territoriale de la…

Update : February 23, 2024

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