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La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

pdf 19.16 Mb 25-172_Diffusion.pdf

école p ma e de 34 classes à Lachute (secteu 8) Non 1,25 3 CSS de la Cap tale Québec La Pe t e 732079 My ade, de la Ag and ssement de l'école de la My…

Update : August 1, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

d’un futur projet de loi modifiant la Loi Loi sur la protection de la jeunesse. 110 Enchâsser dans la Loi sur la protection de la jeunesse la nécessité de…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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d’un futur projet de loi modifiant la Loi Loi sur la protection de la jeunesse. 110 Enchâsser dans la Loi sur la protection de la jeunesse la nécessité de…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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d’un futur projet de loi modifiant la Loi Loi sur la protection de la jeunesse. 110 Enchâsser dans la Loi sur la protection de la jeunesse la nécessité de…

Update : October 24, 2025

Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

pdf 15.24 Mb 22-420_Diffusion.pdf

ayant été lues avant la date de gel des données à des fins financières (février 2023). Nous vous invitons donc à prendre connaissance de la note inscrite à…

Update : February 13, 2023

Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

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ayant été lues avant la date de gel des données à des fins financières (février 2023). Nous vous invitons donc à prendre connaissance de la note inscrite à…

Update : February 13, 2023

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 6

pdf 1.75 Mb biodiversite_urbanisation_chap_6.pdf

du PAE de la Cité Verte, la Ville de Québec a élargi de 20 m à 30 m la bande de protection minimale normalement exigée au sommet de la falaise. De même, lors…

Update : December 15, 2010

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 6

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du PAE de la Cité Verte, la Ville de Québec a élargi de 20 m à 30 m la bande de protection minimale normalement exigée au sommet de la falaise. De même, lors…

Update : December 15, 2010

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 6.00 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

chantier de 243 projets de conversion énergétique est en place pour réduire les émissions de GES du parc immobilier de l’État. Avec la mise en place de…

Update : March 16, 2026

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

possible de la source de la fuite pour assurer l'efficacité de l'opération et ne pas contribuer à accélérer la vitesse de progression de la nappe d…

Update : January 26, 2024

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La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 6

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Plan de mise en œuvre 2025-2030

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

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