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Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Annexe 3 - Bordereau de paiement de la subvention

xls 78 Kb BC-instruction-9-annexe3-2.xls

Bordereau paiement 3.2 Annexe 3.2 FSSS-CSN FIPEQ-CSQ Bordereau de paiement de la subvention Nom du bureau coordonnateur : Nom et prénom de la RSGE : Numéro…

Update : September 30, 2024

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous informant de…

Update : March 24, 2023

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous informant de…

Update : March 24, 2023

Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

pdf 3.41 Mb RA_gestion_MSP_2016_2017.pdf

DE LA SÉCURITÉ PUBL IQUE 17 Avis au lecteur 1. Le Rapport annuel de gestion 2016-2017 n’inclut pas les données des organismes relevant [...] , de lutter…

Update : October 4, 2019

Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

pdf 3.41 Mb RA_gestion_MSP_2016_2017.pdf

DE LA SÉCURITÉ PUBL IQUE 17 Avis au lecteur 1. Le Rapport annuel de gestion 2016-2017 n’inclut pas les données des organismes relevant [...] , de lutter…

Update : October 4, 2019

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 220 Kb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf

fins de conservation d’un ou de plusieurs lots. Le 30 août 2023, une demande de précisions a été formulée par le Ministère et l’objet de la [...] ou de se…

Update : September 28, 2023

Rapport sur la situation financière du Québec – Résultats préliminaires de 2024-2025

pdf 709 Kb TRIMFR_SIFIN_4T_24-25.pdf

des gains en capital5; ▪ de 319 millions de dollars (3,7 %) des cotisations pour les services de santé, attribuable notamment à la croissance de 5,9 % des…

Update : June 27, 2025

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Annexe 3 - Bordereau de paiement de la subvention

xls 77 Kb BC-instruction-9-annexe3-2.xls

Bordereau paiement 3.2 Annexe 3.2 FSSS-CSN FIPEQ-CSQ Bordereau de paiement de la subvention Nom du bureau coordonnateur : Nom et prénom de la RSGE : Numéro…

Update : June 19, 2025

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

laquelle vous visez à obtenir les documents suivants : En vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01, les…

Update : June 3, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

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laquelle vous visez à obtenir les documents suivants : En vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01, les…

Update : June 3, 2024

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Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

Rapport sur la situation financière du Québec – Résultats préliminaires de 2024-2025

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2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

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