Search results
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État des lieux – Saint-Laurent touristique 2014-2020
pdf 9.97 Mb etat-des-lieux-saint-laurent.pdf
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Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025
pdf 2.34 Mb engagements-financiers-2025-09.pdf
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Coordonnées au sein des autres organismes, excluant les organismes temporaires, des présidents et vice-présidents
pdf 247 Kb adresses-dirigeants-autres.pdf
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Public Accounts 2024-2025 – Volume 2 – Financial Information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds
pdf 9.44 Mb CPTEN_vol2-2024-2025.pdf
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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie
pdf 6.26 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf
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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie
pdf 6.26 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Octobre-décembre 2025
pdf 86 Kb RA_Subventions_2025-2026_Q_26_O-D_MJQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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Cadre normatif du Programme NovaScience
pdf 568 Kb CN_NovaScience_2025-2028_MEIE.pdf
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Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)
pdf 836 Kb Programme-soutien-developpement-excellence-rapport-evaluation.pdf