Search results

Organigramme du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

pdf 322 Kb Organigramme.pdf

gestion de la faune de l’Estrie, de Montréal, de Laval et de la Montérégie Jean-François Ouellet Direction régionale de la gestion de la faune de l’Estrie, d…

Update : February 9, 2026

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

pdf 12.93 Mb 25-84_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 3, 2025

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

pdf 386 Kb 25-431_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 3, 2025

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Document-synthèse résumant les normes du règlement à l’intention des citoyennes et des citoyens

pdf 739 Kb NAP_reglement_securite_piscines.pdf

paroi de la piscine, soit : à plus de 1 m de la paroi de la piscine ou de l’enceinte (lorsqu’installé à l’extérieur de l’enceinte); Les appareils peuvent…

Update : July 2, 2025

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des…

Update : April 23, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

troisième alinéa de l’article 10.1 de la LMDDEP, le Ministre assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des…

Update : April 23, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de septembre 2024

pdf 457 Kb FIN-Engagement-financier-septembre-2024-MRIF.pdf

administrative de livraison 1 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-09-04…

Update : October 21, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de septembre 2024

pdf 457 Kb FIN-Engagement-financier-septembre-2024-MRIF.pdf

administrative de livraison 1 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-09-04…

Update : October 21, 2024

Entrée en vigueur des principales dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 1.13 Mb entree_en_vigueur-PL01.pdf

Entrée en vigueur des principales dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs Entrée en vigueur lors de la sanction de la Loi…

Update : February 24, 2023

Entrée en vigueur des principales dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 1.13 Mb entree_en_vigueur-PL01.pdf

Entrée en vigueur des principales dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs Entrée en vigueur lors de la sanction de la Loi…

Update : February 24, 2023

Search results

Filters

Organigramme du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Document-synthèse résumant les normes du règlement à l’intention des citoyennes et des citoyens

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de septembre 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de septembre 2024

Entrée en vigueur des principales dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Entrée en vigueur des principales dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca