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Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 532 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

d’émissions de GES et modélisation spécifique au secteur des transports 3 1. La collecte et la production des données essentielles à la modélisation de…

Update : October 6, 2025

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

pdf 12.93 Mb 25-84_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 3, 2025

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

pdf 386 Kb 25-431_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 3, 2025

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie

pdf 338 Kb distance-eloignement-forets-corridors.pdf

partir de la limite du terrain. Garderie (défini dans le Code de gestion des pesticides) Centre de la petite enfance, garderie ou service de garde en milieu…

Update : February 12, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2026

pdf 1.25 Mb LIS_engagement_mars_2026.pdf

territoire des municipalités régionales de comté de Joliette, de L’Assomption, de Matawinie, de Montcalm et de La Rivière-du-Nord. NOTE 1 Liste des…

Update : April 15, 2026

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

pdf 4.16 Mb AUTFR_lepointNov2021.pdf

Évolution de la population Poids démographique de 15 à 64 ans et de 65 ans et plus de la population de 15 à 64 ans et au Québec de 65 ans et plus au Québec…

Update : January 24, 2022

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

du bilan des consultations tenues en ligne, des forums régionaux et/ou des mémoires reçus au sujet de la réforme du cours d’ECR, lors de l’année 2020; 2. La…

Update : March 7, 2024

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

du bilan des consultations tenues en ligne, des forums régionaux et/ou des mémoires reçus au sujet de la réforme du cours d’ECR, lors de l’année 2020; 2. La…

Update : March 7, 2024

Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire acoustique multiespèce avec appareil Song Meter Mini Bat (SMMB)

pdf 3.47 Mb protocole-inventaire-acoustique-multiespece.pdf

techniciens et techniciennes de la faune et les biologistes des directions régionales de la gestion de la faune (DGFa) ainsi que de la Direction de…

Update : February 17, 2025

Comptes rendus des rencontres régionales - Région de la Montérégie – Territoire situé à l’intérieur de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 625 Kb CR_Monteregie_intraCMM.pdf

À titre de maire de la Ville de Châteauguay et de préfet suppléant de la MRC de Roussillon, en remplacement du préfet, M. Christian Ouellette Mme Suzanne Roy…

Update : December 13, 2021

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Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie

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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire acoustique multiespèce avec appareil Song Meter Mini Bat (SMMB)

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