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Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1.89 Mb 25-557_Diffusion.pdf

approbation de la ministre le formulaire de consentement à la communication de renseignements personnels de la personne concernée. 6) Utiliser les [...] ,…

Update : December 4, 2025

Documents relatifs aux contrats, leurs valeurs et les conseils qui ont été donnés au gouvernement par la firme McKinsey de 2018 à aujourd’hui

pdf 734 Kb RA-mckinsey.pdf

vous prie de recevoir, , l'expression de mes sentiments distingués. Pierre Bouchard Responsable de l’accès aux documents CONTRAT DE SERVICES [...] …

Update : September 29, 2021

Documents relatifs aux contrats, leurs valeurs et les conseils qui ont été donnés au gouvernement par la firme McKinsey de 2018 à aujourd’hui

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Update : September 29, 2021

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5.17 Mb 23-340_Diffusion.pdf

) CERTIFICAT DE MAÎTRISE PROFESSIONNELLE Diplôme d'études professionnelles (DEP) CERTIFICAT DE SCOLARITÉ CLASSE DE TROISIÈME ANNÉE SECONDAIRE [...]…

Update : November 6, 2023

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1.08 Mb RAG-23-24_V4_-_Test1.pdf

de services aux citoyens et ayant trait aux autres exigences découlant de lois, de politiques et de divers documents gouvernementaux. [...] de 0,4 point …

Update : September 24, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.75 Mb 202408-21_DE.pdf

ce document relève davantage de la compétence du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès,…

Update : September 10, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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ce document relève davantage de la compétence du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès,…

Update : September 10, 2024

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

l’élève (portrait et analyse des besoins de l’élève) : o expériences de vie, de travail et de loisirs o habiletés, limites, état de santé o niveau de support…

Update : November 29, 2023

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

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Update : November 29, 2023

Bilan 2024 2025 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 2.01 Mb BIL_PPTFI_2024_2025.pdf

des risques d’érosion fluviale et de mobilité de cours d’eau et l’analyse de solutions pour le territoire de la ville de Saguenay; • Entente de partenariat…

Update : January 7, 2026

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