Search results

23-318_Diffusion.pdf

pdf 2.36 Mb 23-318_Diffusion.pdf

Originale signée Mesure Description Programme 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total…

Update : January 26, 2024

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

n pour la dernière année financière, soit 2024-2025, en plus de la période couvrant le 1er avril 2025 jusqu’en date de la demande d’accès (8 juillet 2025),…

Update : August 20, 2025

TV5_Quebec_Canada.pdf

pdf 369 Kb TV5_Quebec_Canada.pdf

unique des cultures et des communautés francophones du Québec, du Canada et du monde entier. Chaque semaine, les contenus de TV5 sont regardés par environ 2…

Update : February 10, 2026

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 892 Kb Programme_OCF.pdf

organismes; de la réponse apportée aux besoins du milieu : o nombre d’heures d’ouverture par semaine; o nombre de semaines d’ouverture; o nombre de sondages…

Update : March 28, 2025

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

fait l’objet d’une demande du Ministère. 15 Ministère de la Famille Année financière 2025-2026 Au plus tard le 31 mai 2025, inclure dans la reddition de…

Update : June 29, 2023

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

fait l’objet d’une demande du Ministère. 15 Ministère de la Famille Année financière 2025-2026 Au plus tard le 31 mai 2025, inclure dans la reddition de…

Update : June 29, 2023

Cadre normatif du Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation

pdf 14.98 Mb CN_PSCE_2025-2028_IQ.pdf

1416-2025 PROGRAMME DE SOUTIEN À LA COMMERCIALISATION ET À L'EXPORTATION CADRE NORMATIF 2025-2028 1416-2025 TABLE DES MATIÈRES .L DESCRIPTION DU…

Update : December 17, 2025

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

pdf 2.78 Mb RA_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

l'année 2025 un retour vers la cible d’inflation de 2 %. Tableau 2 : Prévision du taux d’inflation de l’IPC au Québec pour les années 2023 à 2025 (en %)…

Update : December 6, 2024

GSK.pdf

pdf 367 Kb GSK.pdf

plus (2021)6 • Terre-Neuve et Labrador : 65 ans et plus (juin 2025), 50 ans et plus (Septembre 2025)7 • Nouvelle-Écosse : 65 ans et plus (mai 2025)8 Les…

Update : February 17, 2026

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie

pdf 2.62 Mb orientations_msp_securite_incendie.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 ISBN 978-2-555-00359-0 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SI-065-(2025-03)_v3 Tous droits…

Update : March 5, 2025

Search results

Filters

23-318_Diffusion.pdf

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

TV5_Quebec_Canada.pdf

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

Cadre normatif du Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

GSK.pdf

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca