Search results
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Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier
pdf 4.68 Mb rapport-college-dawson-college-vanier.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Bilan des visites de suivi
pdf 1.88 Mb CAPFE_BilanVisitesSuivi.pdf
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Bilan des visites de suivi
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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.
pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf
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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.
pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention
pdf 1.59 Mb motivation_scolaire_hommes_etablissement_detention.pdf