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RFA 2022-2023 - La Pocatière

pdf 460 Kb RFA2223_LAP.pdf

organismes du gouv. du Qc 292 168 93 463 110 393 60 086 04 05 Entreprises du gouvernement 8 329 05 06 Subventions du gouvernement fédéral 06 07 Gouvernements…

Update : April 2, 2024

RFA 2023-2024 - La Pocatière

pdf 457 Kb RFA2324_LAP.pdf

16 16 17 17 18 18 19 TOTAL 655 000 4 030 000 $ 4 685 000 19 Projets relatifs aux investissements (portion à la charge du Cégep) Description Numéro de…

Update : February 24, 2025

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : February 14, 2024

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : February 14, 2024

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

pdf 623 Kb 25-820_Diffusion.pdf

scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (p) 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025…

Update : March 23, 2026

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 557 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

s sur le rôle du personnel éducateur lors de l’évaluation.] La Brochure explicative du Ministère présente de façon plus détaillée les tâches et…

Update : March 27, 2025

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

pdf 853 Kb 25-156_Diffusion.pdf

demandes d’accès Nom du secteur : DG.BSM-SG - Direction générale du bureau du sous-ministre Noms des agents de liaison rencontrés : Gabriel Fontaine / Lucie…

Update : July 10, 2025

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2023

pdf 1.61 Mb autres_renseignements_financiers_non_audites.pdf

LFM selon le taux global de taxation réel non uniformisé de 2023 43 $ 10. Montant de l'aide financière reçue ou à recevoir en 2023 dans le cadre du…

Update : January 23, 2024

Le bioalimentaire économique - Aperçu 2025-2026

pdf 0.99 Mb BU_Bioalimentaire_economique_Apercu_2025-2026_MAPAQ.pdf

international (janvier 2026), Institut de la statistique du Québec (décembre 2025) et Statistique Canada (décembre 2025); compilation du ministère de…

Update : February 16, 2026

Faits saillants - Règles budgétaires 2024-2025 – Centres de la petite enfance

pdf 425 Kb FS_ReglesBudg_2024-2025_CPE.pdf

estimée de 2024-2025 Août 41,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Septembre 50,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 2 La proportion du versement…

Update : September 24, 2024

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Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

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