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l’admission de l’enfant confirmée dans le portail d’inscription, le BC peut-il octroyer l’allocation ou les allocations rétroactivement à la date de début de…

2021-2022, l’instauration d’une allocation pour la mise en valeur des MCS dans le régime d’impôt minier du Québec, en faveur des sociétés d’exploration.…

2021-2022, l’instauration d’une allocation pour la mise en valeur des MCS dans le régime d’impôt minier du Québec, en faveur des sociétés d’exploration.…

accorder une allocation maximale de 25 000 $ pour démarrer des cohortes sur un campus universitaire et de 35 000 $ pour démarrer des cohortes dans des…

communautés autochtones. S’il s’agit d’une formation de plus de deux ans, l’allocation maximale pourra être doublée. Les allocations sont versées à la suite…

communautés autochtones. S’il s’agit d’une formation de plus de deux ans, l’allocation maximale pourra être doublée. Les allocations sont versées à la suite…

measures (millions of dollars) Expenditure before allocation of inter-portfolio eliminations Inter-portfolio eliminations Expenditure after allocation of…

retiré en contravention à une règle énoncée dans le code. 6 le remboursement de toute rémunération, allocation ou autre somme reçue, pour la période qu’a…

retiré en contravention à une règle énoncée dans le code. 6 le remboursement de toute rémunération, allocation ou autre somme reçue, pour la période qu’a…

établissements d’enseignement privés. Deux nouvelles allocations ont été ajoutées aux règles budgétaires de fonctionnement des commissions scolaires. Une …