Search results

du bilan des consultations tenues en ligne, des forums régionaux et/ou des mémoires reçus au sujet de la réforme du cours d’ECR, lors de l’année 2020; 2. La…

du bilan des consultations tenues en ligne, des forums régionaux et/ou des mémoires reçus au sujet de la réforme du cours d’ECR, lors de l’année 2020; 2. La…

l’intention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et concernait le caractère non adapté des lieux à la personne…

l’intention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et concernait le caractère non adapté des lieux à la personne…

comme : ● la capacité de l’entrée électrique principale du bâtiment; ● la puissance maximale des transformateurs; ● la capacité des panneaux de distribution;…

articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. …2 Ministère des Affaires…

articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. …2 Ministère des Affaires…

l’aide de cette version. Contrôle de la qualité des données Le MSP exerce un contrôle mensuel de la qualité des données. Des processus de validation…

l’aide de cette version. Contrôle de la qualité des données Le MSP exerce un contrôle mensuel de la qualité des données. Des processus de validation…

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…