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Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

du RPTM) du formulaire 3 1 H 16-F1 sont complétés par le RPTM. Une copie de ce formulaire est acheminée au gestionnaire responsable ayant les pouvoirs…

Update : January 6, 2023

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Update : January 6, 2023

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

sinistre Ministère de la Sécurité publique RÉDACTION ET COORDINATION Service de l’analyse et des politiques de la Direction de la prévention et de la…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

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Update : March 23, 2020

Évaluation du Programme d'assistance financière à l'accessibilité aux camps de vacances

pdf 3.90 Mb Programme-assistance-financiere-accessibilite-camps-vacances-rapport-evaluation.pdf

ÉvALUATIoN DE PRoGRAMME SERVICE DE LA REChERChE ET DE L’ÉVALUATION DIRECTION DE LA REChERChE, DES STATISTIQUES ET DE L’INFORMATION 7 ANNEXE MÉTHoDE DE CAL…

Update : February 6, 2024

Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

doc 48 Kb outil_30.doc

Il est essentiel de disposer d’un service et d’une procédure de gestion des plaintes dans l’entreprise et d’encourager l’utilisation de ce service. Que ce…

Update : November 25, 2020

Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

doc 48 Kb outil_30.doc

Il est essentiel de disposer d’un service et d’une procédure de gestion des plaintes dans l’entreprise et d’encourager l’utilisation de ce service. Que ce…

Update : September 30, 2025

Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

pdf 300 Kb guide-communication-renseignements.pdf

renseignements inscrits sur le formulaire de déclaration de douane E-311, des attentes raisonnables en matière de respect de la vie privée qui l’emportaient…

Update : May 15, 2020

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 1.95 Mb PL_plan_strategique_23-27_MEIE.pdf

la concrétisation de projets à fort potentiel de croissance. De plus, afin de coordonner les activités relevant du ministre de l’Économie, de l’Innovation et…

Update : June 26, 2023

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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Update : June 26, 2023

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Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

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Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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