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Ottawa pourrait ainsi créer de nouveaux programmes susceptibles de compromettre sa viabilité financière à long terme, mais l’on ne prévoit aucune croissance…

Ottawa pourrait ainsi créer de nouveaux programmes susceptibles de compromettre sa viabilité financière à long terme, mais l’on ne prévoit aucune croissance…

l’activité doit-elle permettre : ■■ de faire émerger la vision et les enjeux associés à un projet de programme particulier d’urbanisme ? ■■ de mieux…

l’activité doit-elle permettre : ■■ de faire émerger la vision et les enjeux associés à un projet de programme particulier d’urbanisme ? ■■ de mieux…

maintenir ce corpus à jour, en fonction du développement des connaissances scientifiques et des nouveaux enjeux liés notamment aux changements climatiques.…

décision à rendre et sur la sanction à imposer, le cas échéant. S’ils ne peuvent arriver à un consensus, un comité de deux nouveaux membres est alors formé…

décision à rendre et sur la sanction à imposer, le cas échéant. S’ils ne peuvent arriver à un consensus, un comité de deux nouveaux membres est alors formé…

financière aux études, les programmes du secteur de la culture ainsi que les programmes liés à l’immigration; – Économie et environnement, qui comprend…

depuis 2002, mis en œuvre un programme de suivi des indicateurs environnementaux (PSIE). Les résultats des suivis physiques et biologiques effectués dans le…

traitement et à l’application de ses programmes de paiements de transfert. Ainsi, pour tous les programmes créés depuis 2021, tels PRAFI, PRIMA, PRABAM,…