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Frais de déplacement hors Québec (au Canada) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Janvier à mars 2020

pdf 214 Kb RA-P18a_FDEP_JAN-MARS_2020.pdf

repas et les autres frais inhérents Bouchard, Mario Sous-ministre adjoint 9 mars 2020 au 10 mars 2020 Ottawa Rencontre administrative avec Affaires mondiales…

Update : March 24, 2021

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

pdf 1.71 Mb MINFR_PlanStrategique1923_MFQ_Janvier2021.pdf

bénéfice des citoyens et des entreprises. Le sous-ministre des Finances, Pierre Côté Québec, septembre 2019 1 L’ORGANISATION EN BREF Mission La Loi sur le…

Update : January 29, 2021

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

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bénéfice des citoyens et des entreprises. Le sous-ministre des Finances, Pierre Côté Québec, septembre 2019 1 L’ORGANISATION EN BREF Mission La Loi sur le…

Update : January 29, 2021

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8.37 Mb RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

processus. Le ministre de la Culture et des Communications et le ministre responsable des Relations avec les Premières Nations et les Inuit devraient, à cet…

Update : January 30, 2024

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8.37 Mb RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

3 Lettre au ministre de la Culture et des Communications, ministre responsable de la Jeunesse et ministre responsable de la région de l’Outaouais Le 31…

Update : January 30, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2023

pdf 1.22 Mb RA_engagements-fde-decembre-2023.pdf

la création, le maintien et le développement des entreprises de l'économie sociale en accordant une aide financière pour soutenir la capitalisation des…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2023

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la création, le maintien et le développement des entreprises de l'économie sociale en accordant une aide financière pour soutenir la capitalisation des…

Update : October 31, 2024

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

les avec la direction de l’ESSL (directeur général et directeurs adjoints) - Rencontres individuelles avec les représentants syndicaux et des employés de…

Update : November 27, 2023

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

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les avec la direction de l’ESSL (directeur général et directeurs adjoints) - Rencontres individuelles avec les représentants syndicaux et des employés de…

Update : November 27, 2023

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

de travail Le groupe de travail propose que le tribunal spécialisé se dote des principes directeurs suivants, dans le respect du rôle et des responsabilités…

Update : January 23, 2024

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Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2023

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Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

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Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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