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l’allocation pour ceux-ci et la subvention pour la mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en fonction de leurs besoins spécifiques. • Élaborer un…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

– municipalités centrales – 2-15 quotes-parts – 2-15 Aide financière accordée prêt – 4-5; 4-7 subvention – 2-55; 4-6; 4-7 Aliénation – voir Cessions…

ts – 2-12 2025 INDEX ALPHABÉTIQUE 4 Aide financière accordée habitation – 2-44 prêt – 4-5; 4-6 subvention – 2-48; 4-5; 4-7 Aliénation – voir Cessions…

a de l'article 3 du Règlement sur la promesse et l'octroi de subventions (chapitre A-6.01, r. 6) tout octroi et toute promesse de subvention…

a de l'article 3 du Règlement sur la promesse et l'octroi de subventions (chapitre A-6.01, r. 6) tout octroi et toute promesse de subvention…

2004-2005 Subvention salariale Type de développement : Économique EMPLOI-QUÉBEC ALGONQUINS Général Destinataire : Centre d'interprétation algonquin de…

2004-2005 Subvention salariale Type de développement : Économique EMPLOI-QUÉBEC ALGONQUINS Général Destinataire : Centre d'interprétation algonquin de…

intrants » : chaque établissement reçoit du ministère une subvention de base multipliée par son effectif étudiant d’il y a deux ans9. La part des subventions…

intrants » : chaque établissement reçoit du ministère une subvention de base multipliée par son effectif étudiant d’il y a deux ans9. La part des subventions…