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n’est inscrit en Chaudière-Appalaches en raison de l’absence de programmes universitaires en arts et/ou en lettres (tableau 40). C’est également la situation…

familiales et des milieux de vie. Toujours en vertu de sa loi constitutive, le Ministère agit en concertation avec les acteurs des milieux concernés par sa…

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 demande reçue en 2023 pourrait être traitée en 2024. En effet l'extraction des dossiers finalisés se fait en…

minière en profondeur La recherche de gisements en profondeur représente un défi de taille qui repose souvent sur des méthodes d’exploration indirectes,…

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jointes 30 Nombre total d’engagements déclarés 151 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier 10 février 2026…

d’étendre aux entreprises en ligne le champ d’application de ses normes en matière de radiodiffusion. Cette loi ne s’applique pas aux émissions téléversées…

demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander…

2014‐2015 En cours L’action est amorcée et deux des cinq feuillets de référence sont publiés sur le site Web du Ministère. Les trois autres feuillets sont en…