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de ce comité, composé de 15 à 20 représentants régionaux provenant de différents milieux, est de conseiller l’équipe des Espaces bleus, favoriser les…

de ce comité, composé de 15 à 20 représentants régionaux provenant de différents milieux, est de conseiller l’équipe des Espaces bleus, favoriser les…

of learning. In the past two decades, numerous briefs, reports and surveys, such as those by the Conseil supérieur de l’Édu- cation, have reflected on how…

Francophonie et M. Patrick Desmarais, Président du conseil d’administration de la Fondation Émergence Paris, DGQP 15 mai 2024 Non Participation du Conseiller…

communications d'un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conse…

communications d'un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conse…

d’installations, plus son conseil d’administration sera éloigné du terrain avec les conséquences que cela aura sur ce que l’on pourrait appeler « l’expertise…

d’installations, plus son conseil d’administration sera éloigné du terrain avec les conséquences que cela aura sur ce que l’on pourrait appeler « l’expertise…

généraux sont adoptés par son conseil d’administration et sont soumis aux membres en assemblée extraordinaire, qui doivent les ratifier par un vote à la…

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…